propriété littéraire et artistiqueGemeinsames NomenEtymologieerweiternvoir propriété, littéraire et artistiqueDefinition1. Droit qu'un écrivain ou un artiste conserve sur son œuvre, s'il ne l'a pas aliénée définitivement, et qu'il transmet à ses héritiers pour un temps déterminé par la loi.erweitern